Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • ACCUEIL
  • Découvrir
    BAGNEAUX
    • La commune
    • Origine & Histoire
    • À Découvrir
    • Intercommunalité
  • Vie
    communale
    • Le Conseil municipal
    • Comptes rendus de conseils
    • Projets municipaux
    • DICRIM
    • Note Synthétique budget 2020
    • Note synthétique budget 2021
    • note Synthétique budget 2022
    • note Synthétique budget 2023
    • Note synthétique budget 2024
    • Arrêtés municipaux
  • Vivre
    À BAGNEAUX
    • Démarches en ligne
    • Gestion des déchets
    • Location salle des fêtes
    • Artisans & Commerçants
  • Activités
    & LOISIRS
    • Vie associative
    • Agenda des manifestations
    • Bagneaux en vidéo
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • Découvrir
    BAGNEAUX
    • La commune
    • Origine & Histoire
    • À Découvrir
    • Intercommunalité
  • Vie
    communale
    • Le Conseil municipal
    • Comptes rendus de conseils
    • Projets municipaux
    • DICRIM
    • Note Synthétique budget 2020
    • Note synthétique budget 2021
    • note Synthétique budget 2022
    • note Synthétique budget 2023
    • Note synthétique budget 2024
    • Arrêtés municipaux
  • Vivre
    À BAGNEAUX
    • Démarches en ligne
    • Gestion des déchets
    • Location salle des fêtes
    • Artisans & Commerçants
  • Activités
    & LOISIRS
    • Vie associative
    • Agenda des manifestations
    • Bagneaux en vidéo
  • CONTACT

Bienvenue chez nous
Au coeur de la Bourgogne-Franche-Comté

Commune rurale
Avec élevage de moutons

Monuments historiques
Avec le Pont de Pierre sur la Vanne

Le passé au présent
Avec l'ancienne gare

  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Nous écrire un email

Nos coordonnées
1 rue de la Mairie
89190 Bagneaux

03 86 86 76 61

mairie-bagneaux@wanadoo.fr

Accueil du Public
le mardi de 14h00 à 18h00
le jeudi de 9h00 à 17h00

Le maire reçoit
aussi les autres jours sur RDV
au : 06 83 56 92 45

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation