Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • ACCUEIL
  • Découvrir
    BAGNEAUX
    • La commune
    • Origine & Histoire
    • À Découvrir
    • Intercommunalité
  • Vie
    communale
    • Le Conseil municipal
    • Comptes rendus de conseils
    • Projets municipaux
    • DICRIM
    • Note Synthétique budget 2020
    • Note synthétique budget 2021
    • note Synthétique budget 2022
    • note Synthétique budget 2023
    • Note synthétique budget 2024
    • Arrêtés municipaux
  • Vivre
    À BAGNEAUX
    • Démarches en ligne
    • Gestion des déchets
    • Location salle des fêtes
    • Artisans & Commerçants
  • Activités
    & LOISIRS
    • Vie associative
    • Agenda des manifestations
    • Bagneaux en vidéo
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • Découvrir
    BAGNEAUX
    • La commune
    • Origine & Histoire
    • À Découvrir
    • Intercommunalité
  • Vie
    communale
    • Le Conseil municipal
    • Comptes rendus de conseils
    • Projets municipaux
    • DICRIM
    • Note Synthétique budget 2020
    • Note synthétique budget 2021
    • note Synthétique budget 2022
    • note Synthétique budget 2023
    • Note synthétique budget 2024
    • Arrêtés municipaux
  • Vivre
    À BAGNEAUX
    • Démarches en ligne
    • Gestion des déchets
    • Location salle des fêtes
    • Artisans & Commerçants
  • Activités
    & LOISIRS
    • Vie associative
    • Agenda des manifestations
    • Bagneaux en vidéo
  • CONTACT

Bienvenue chez nous
Au coeur de la Bourgogne-Franche-Comté

Commune rurale
Avec élevage de moutons

Monuments historiques
Avec le Pont de Pierre sur la Vanne

Le passé au présent
Avec l'ancienne gare

  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Budget et charges de copropriété

Budget et charges de copropriété

Chaque copropriétaire est tenu au paiement des charges au titre du fonctionnement, de l'entretien et de l'amélioration de la copropriété.

Questions / Réponses

  • Tantièmes de copropriété : de quoi s'agit-il ?
  • Qui paie les charges de copropriété l'année de la vente du logement ?
  • Ravalement de façade d'un immeuble : à quelle fréquence doit-il être réalisé ?
  • Le salaire du concierge, gardien ou employé fait-il partie des charges locatives (récupérables sur le locataire) ?
  • Qui est prioritaire pour acheter un bien dans un immeuble en copropriété ?

Voir aussi

  • Assemblée générale des copropriétaires

Nous écrire un email

Nos coordonnées
1 rue de la Mairie

89190 Bagneaux

03 86 86 76 61

mairie-bagneaux@wanadoo.fr

Accueil du Public
le mardi de 14h00 à 18h00

le jeudi de 9h00 à 17h00

Le maire reçoit
aussi les autres jours sur RDV
au : 06 83 56 92 45

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation